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Conseil communautaire du 28 mai 2013 6 juin 2013

  • Jeudi 6 juin 2013 de 19h00 à 21h00
    Juin 6 19:00 - 21:00

    Conseil communautaire du 6 juin 2013
    Lieu : Mairie de Nomain


Un conseil communautaire était prévu le 28 mai qui semble avoir été déplacé au 6 juin.

Conseil communautaire d’Espace en Pévèle à 19h00, en mairie de Nomain.

Ordre du jour :

  • Présentation du SAGE (Mme CARON Animatrice du SAGE Scarpe-Aval)
  • Lecture, approbation et signature du Compte-rendu du 15/04/13,
  • Contrat de Territoire du Douaisis,
  • Décision Modificative au Budget 2013
  • Centres de Loisirs aux Vacances de la Toussaint,
  • Régime indemnitaire du personnel,
  • Actualisation des prix du m² de location pour le Bâtiment de Saméon
  • Rétrocession de la Voirie des 17 Logements de Nomain,
  • Admission en non valeur d’un titre,
  • Questions diverses.

Cette réunion est publique, n’hésitez pas à venir y assister.

Mairie de Nomain
23 Rue Jean Lebas
59310 NOMAIN


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Publié le mardi 14 mai 2013

PDF - 2.5 Mo
Bouvignies - Pour notre village - Janvier 2015

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