Association locale indépendante et non municipale

Accueil > Intercommunalité > SIVOM de la Pévèle

SIVOM de la Pévèle

SIVOM de la Pévèle (SIP)

Données générales

Numéro SIREN : 245900121
Région : Nord-Pas-de-Calais
Département : Nord
Arrondissement : Douai
Commune siège : Nomain
Nature juridique : Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Date de création : date de l’arrêté préfectoral : 29/11/1968, date d’effet : 29/11/1968
A la carte : non
Mode de répartition des sièges : Autres cas (non précisé)
Population totale du groupement : 22 391 habitants

Profil financier

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres seulement
DGF bonifiée : non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) : non
Redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) : non
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : non
Autre redevance : non
Autre taxe : non

Coordonnées

Adresse du siège :
34 rue Jean Lebas
59310 NOMAIN
Téléphone : 03-20-71-55-00 Fax : 03-20-71-55-01

Adresse électronique : espace-en-pevele@wanadoo.fr

Compétences

Le groupement est compétent pour :
- Assainissement collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Activités sociales
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l’emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d’équipements ou d’établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
- Constitution de réserves foncières
- Acquisition en commun de matériel

Membres

9 communes membres :

Département Numéro INSEE Nom de la commune Population*
5959347004Aix944
5959347029Auchy-lez-Orchies1 171
5959347080Beuvry-la-Forêt2 782
5959342105Bouvignies1 543
5959347158Coutiches2 260
5959347330Landas2 282
5959347435Nomain2 418
5959347449Orchies7 605
5959347551Saméon1 386

* La population correspond à la population totale au recensement de 1999 corrigée des recensements complémentaires, le cas échéant.

Groupements membres : 0

Aucun groupement membre

Organismes publics membres : 0

Aucun organisme public membre

Adhésion à des groupements

N’adhère à aucun groupement

Président

M. DETAVERNIER

Publié le vendredi 8 février 2008

PDF - 2.5 Mo
Bouvignies - Pour notre village - Janvier 2015

Retrouvez les précédents numéros

Météo

Nuageux
1°C
ressentie : 1°C

Nuageux
Mise à jour : 18 novembre 2017 à 06h30min
Station : Lille/Lesquin, 59, FR
  • Vent 3 km/h - sud-ouest
  • Humidité 100%
  • Pression 1017.6 mbar
  • Point de rosée 1°C
  • Visibilité 9.7 km

En savoir plus