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Conseil municipal du 20 décembre 2013

  • Vendredi 20 décembre 2013 de 18h30 à 19h30
    Décembre 20 18:30 - 19:30

    Lieu : Mairie de Bouvignies


La prochaine séance du Conseil municipal de Bouvignies est fixée au Vendredi 20 décembre 2013 à 18h30

L’ordre du jour comporte les points suivants :

  1. - Projet de statut de la communauté de communes Pévèle-Carembault
  2. - Désignation des délégués de Bouvignies auprès de la CCPC
  3. - Aménagement des rythmes scolaires (avant-projet évolutif territorial)
  4. - Convention d’utilisation de créneaux horaires à la piscine communautaire
  5. - Modifications statutaires du SIAN-SIDEN
  6. - Contrat de fourniture de gaz naturel
  7. - Convention entre la commune et l’association "Bouvignies Hier et Aujourd’hui"
  8. - Décision modificative du budget 2013
  9. - Inscription budgétaire avant vote du Budget Primitif 2014

Nous vous rappelons que les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public.
Et en plus, c’est gratuit !
Alors, n’hésitez pas et venez nombreux assister aux débats.

Publié le mercredi 18 décembre 2013

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Mise à jour : 20 septembre 2020 à 08h59min
Lieu :  Bouvignies
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