Accueil > L’ACTUALITÉ BOUVIGNIENNE > Le bruit, fléau moderne...
Le bruit, fléau moderne...
40 % des Français se disent gênés par le bruit, régulièrement ou occasionnellement.
Les conséquences du bruit peuvent être importants : troubles du sommeil, nervosité, ..., pour les enfants comme pour les adultes.
Les bruits sont divers : volume trop élevé d’un poste de télévision, instrument de musique, bricolage, tapage nocturne (de 21h à 6h), aboiement d’un chien...
Excessifs ou anormaux en durée dans le temps, les bruits deviennent des nuisances lorsqu’ils sont répétitifs.
Ces bruits sont sanctionnables s’ils troublent la tranquillité d’autrui.
Une amende pouvant aller jusqu’à 450 euros peut sanctionner un bruit excessit ou anormal, quel que soit le moment de la journée.
Ainsi, si votre voisin vous perturbe votre tranquillité, essayez de régler le souci à l’amiable dans un premier temps.
Si rien ne change, vous pouvez vous adresser à la gendarmerie ou en mairie.
Le maire a pouvoir de prendre des arrêtés concernant la tranquillité publique (décret anti-bruit).
Si aucun résultat n’apparaît, vous pouvez alors contacter le tribunal. Montez un dossier avec tous les documents disponibles : courriers adressés, constats d’huissier, témoignages éventuels...
Les tapages nocturnes sont les plus sanctionnés, mais tous les troubles sont pris au sérieux par les juges lorsqu’ils sont répétitifs, intenses, de durées importantes...
Publié le dimanche 24 avril 2011
Calendrier
-
15 autres articles récents
- Canicule / Fortes chaleurs , adoptez les bons réflexes
- Des passionné(e)s dans le jardin de Gilles et Marie-Thérèse Février
- Résultats du 1er tour des Législatives pour la 16 ème circonscription du Nord
- Résultats du 1er tour des Législatives à Bouvignies
- Bonne fête à toutes les mamans
- En attendant la restauration du petit pont
- Fête des voisins 2022
- Bienvenue à Makao du Fief chez François Fontenier
- Braderie de Bouvignies • Dimanche 15 mai - 7h/13h
- Médaillés du travail à l’honneur et accueil des nouveaux arrivants à Bouvignies.
- Retour sur le 22ème Grand Prix Cycliste 2022 en images
- Commémoration du 8 mai 1945 à Bouvignies
- Clément BERTHIER, enchaîne les victoires 🏆
- Passage des 4 jours de Dunkerque à Bouvignies
- Bon 1er Mai 2022