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Conseil Municipal ce vendredi 26 Février 2016.

Vendredi 26 février à 20H aura lieu un Conseil Municipal et à l’ordre du jour :

1) Communauté de Communes PEVELE CAREMBAULT. Adoption du schéma de mutualisation.

2) CCPC - Approbation du montant des attributions de compensation.

3) Mise en œuvre d’un contrat groupe d’assurance statutaire.

4) Adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de SERAIN (Aisne) avec transfert des compétences « eaux Potable »

5) Proposition d’adhésion au SIDEN-SIAN de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent avec transfert des compétences « Assainissement Collectif », « Assainissement non collectif » et « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » sur le territoire de la commune de MONTIGNY EN OSTREVENT (Nord)

6) Adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de LA NEUVILLE EN BEINE (Aisne) avec transfert de la compétence « Assainissement Non Collectif »

7) Demande de subvention DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)

8) Demande de Subvention au titre de la réserve parlementaire pour l’aménagement des abords de la cantine et de l’éclairage PMR pour le parvis

9) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour l’équipement mobilier de la cantine garderie

10) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour des travaux d’accessibilité à l’école primaire (W.C - PMR)

11) Demande de subvention auprès de la DRAC, pour travaux de mise en accessibilité de la médiathèque

Publié le jeudi 25 février 2016

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Bouvignies - Pour notre village - Janvier 2015

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