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P.V. du conseil municipal du 14 juin 2013
Le vendredi 14 juin 2013 de 18h32 à 18h40
Le 14 juin 2013, s’est tenu en la Mairie de Bouvignies le Conseil Municipal dont l’ordre du jour était :
1. Subventions FDAN et FACV cantine scolaire.
2. Arrêt du projet PLU de Bouvignies.
3. Élaboration et mise en place du projet de la participation citoyenne de la commune.
La durée de ce Conseil aura été de 8 minutes.
Nous regrettons que l’heure de fin de Conseil ne soit pas indiquée au procès-verbal (PV).
Vous trouverez dans le document ci-après le PV de cette séance du Conseil Municipal.
Notes
Précision de la rédaction :
FDAN = Fond Départemental pour l’Aménagement du Nord
FACV = Fond d’Amélioration du Cadre de Vie.
PLU = Plan Local d’Urbanisme.
- P.V. du conseil municipal du 14 juin 2013
Publié le vendredi 21 juin 2013
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