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Conseil communautaire du 28 mai 2013 6 juin 2013
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Jeudi 6 juin 2013 de 19h00 à 21h00
Juin 6 19:00 - 21:00
Conseil communautaire du 6 juin 2013
Lieu : Mairie de Nomain
Un conseil communautaire était prévu le 28 mai qui semble avoir été déplacé au 6 juin.
Conseil communautaire d’Espace en Pévèle à 19h00, en mairie de Nomain.
Ordre du jour :
- Présentation du SAGE (Mme CARON Animatrice du SAGE Scarpe-Aval)
- Lecture, approbation et signature du Compte-rendu du 15/04/13,
- Contrat de Territoire du Douaisis,
- Décision Modificative au Budget 2013
- Centres de Loisirs aux Vacances de la Toussaint,
- Régime indemnitaire du personnel,
- Actualisation des prix du m² de location pour le Bâtiment de Saméon
- Rétrocession de la Voirie des 17 Logements de Nomain,
- Admission en non valeur d’un titre,
- Questions diverses.
Cette réunion est publique, n’hésitez pas à venir y assister.
Mairie de Nomain
23 Rue Jean Lebas
59310 NOMAIN
Publié le mardi 14 mai 2013
Calendrier
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